Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABROL
MEUR CABROL JEAN LOUIS

Numéro de dépôt :
95592908
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque CABROL

Déposée le 16 octobre 1995 par MEUR CABROL JEAN LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est MEUR CABROL JEAN LOUIS, domicilié(e) AVENUE DE PEZENAS, 34120 CASTELNAU DE GUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEUR CABROL JEAN LOUIS - France.

La marque CABROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABROL est expirée depuis le 16 octobre 2005.

MEUR CABROL JEAN LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : ROTABEL


MEUR CABROL JEAN LOUIS - AVENUE DE PEZENAS, 34120 CASTELNAU DE GUERS - France


MEUR CABROL JEAN LOUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Machines agricoles Vins Vinification Transformation des produits agricoles d'autrui

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.